le blog et le droit

Un petit moment détente pour vous récompenser. Franchement cela vos le coup d'œil c'est rigolo!

Les Origines de la Tecktonik
Vidéo envoyée par carnageX

Mais surtout n'oubliez jamais que toute personne peut  s'exprimer dans la limite du raisonnable alors n'hésitez pas

La loi sur la presse du 29 juillet 1881fixe les sanctions ! Ainsi : la « responsabilité tant civile que pénale du blogueur peut être recherchée ». Des lors :

· Le blogueur engage sa responsabilité quant à ce qu’il écrit lui-même sur son blog !

· Petit rappel : il engage sa responsabilité quant aux commentaires éventuellement déposés par les participants à son blog.

· Sur un plan professionnel « En effet, la Cour de Cassation a rappelé que le comportement du salarié dans sa vie privée peut justifier une sanction disciplinaire si ce comportement cause un trouble caractérisé dans l’entreprise. Par ailleurs, le salarié est tenu à une obligation de loyauté envers son employeur. »

· Tout blogueur a une obligation de surveillance de son site et doit rapporter promptement aux autorités compétentes de la présence d’incitation à la haine raciale de pornographie enfantine, entre autre,  sur son site. Alors soyez vigilant la sanction peut être lourde. D’ailleurs,  si la provocation est suivie d'effet, vous pourriez être jugés comme complice du crime ou délit et passible des mêmes peines. Dans l’hypothèse où la provocation n'est pas suivie d'effet, vous risquez tout de même jusque 5 ans de prison et 45.000 euros d'amende des lors que ladite infraction figure dans la liste de l'alinéa 1 de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881.

Conclusion : vigilance et contrôle sont les mots d’ordre du blogueur !

Des sites que tu fréquenteras tu te méfieras!

En effet, généralement toutes les images, video... produitent sur les blogs émanent de différent sites.
Le problème s'est que sur des sites tels que daylymotion, you tube entre autre, il se peut que que vous soyez confronté à de mauvaises surprises.

Ainsi, mieux vaut prevenir que guérir et en cas de doute éviter d'inserrer des documents sur les blogs surtout en cas de doute.

http://www.lexpansion.com/economie/actualite-high-tech/youtube-google-contraint-de-jouer-au-pompier-sur-les-droits-d-auteur_117374.html

L'éponge de Rantanplan peut être assimilée au droits intellectuel, droit à l'image...
En effet, il faut être très respectueux de ces droits.
D'où dans certains cas, il est impossible de reproduire tout ou partie d'une oeuvre sous peine de sanction.
D'ailleurs c'est sur ce point entre autres que la loi est intéressante, et c'est sur ce point que vous devez être vigilants!

Mais attention nous faisons en l'espèce face à un problème:

En effet, en théorie, la musique sur Internet, les films, émissions télévisées, de radio... sont soumis à des droits d’auteur. De ce fait, il est interdit de les diffuser, les faire télécharger sur votre blog ni demander des droits d’entrées.

Le contenu d'un CD acheté dans le commerce dont le contenu a été converti en mp3, ne peut être mis en ligne car seul des droits d’écoute ont été attribués à l'acheteur.

De ce fait, il faut se résigner, il m'est de ce fait impossible de mettre sur ce blog la petite animation de Rantanplan.

Mais bon je peut toujours laisser le lien

http://www.dailymotion.com/video/x1dc47_rantanplan-liberte-cherie_fun

rossignol_philo
Pour l'originalité on aurait pu mieux faire. Pourtant, force et de constater que les "sons" librement utilisables  sont difficiles à trouver. D'où limitons les dégâts!!

Maintenant que le blog est crée, le blogueur devient de ce fait un réel éditeur.
Et comme tout bon éditeur, il a des droits mais aussi des devoirs.
En france, la liberté d'expression est reconnue et protégée, pourtant cette liberté sur le net et partout ailleurs n'est pas absolue alors attention.
Désormais en tant que blogueur:

1. De t'exprimer tu auras le droit.
2. Pourtant de dire n'importe quoi tu éviteras, car dans le cas contraire de tes propos tu répondras!
3. Des propos que tu édites tu répondras. Autrement dit de la parole des tiers tu seras responsable à partir du moment où elles sont sur ton blog!
4. Les droits d'autrui tu respecteras.

Premièrement, tout le monde peut creer un blog, mais pour que cela soit effectivement possible:

1. Une plateforme d'hébergement tu trouveras.
2. Ton identité tu déclareras, une petite nuance toutefois, les particuliers qui souhaitent rester « anonymes » et ne communiquer au public que leur pseudo peuvent le faire mais doivent alors mentionner sur leur blog des informations concernant leur hébergeur. Pour ce faire, ils doivent s’identifier auprès de lui.
3. En tant que particulier, à la déclaration auprès de la CNIL tu échaperas.

Ces règles ne se sont pas en elle même très contraignant, les risques ne naissent qu'après la création d'un blog.

Avant de vous exposer vos futurs devoirs, il est nécessaire de définir ce qu'est un blog.
Il s'agit "d'un site personnel et interactif, ouvert aux commentaires de tous".
Donc comme il y a des rencontres entre différentes personnes des règles s'imposent.

Bon je vous l'accorde se n'est pas vraiment ce que la loi nous impose, pourtant ces règles ne sont pas si mauvaises!!

La liberté n'est pas absolue, et ceci vaut pour la liberté d'expresion!
Alors blogueurs, attention, ne faites pas n'importe qui et surtout ne dites pas n'importe quoi.
En effet, la loi du 21 juin 2004 (legifrance)a posé les bornes à vous désormais de ne pas les dépasser.
Ici, on ne va poser que les grands axes de la loi, mais ne vous inquiétez pas ce n'est pas si horrible que cela.
Maintenant ouvrez grand vos yeux, et évitez de ce fait les mauvaises surprises.